Champagne quelle licence, les infos

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dans la lignée des articles pour professionnels, nous vous proposons dans cet article quelques indications sur les licences nécessaires aux établissements ...

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13 avr. 2016 - ... comportant de 1,2 à 3 degrés d'alcool (exemple : champagne), vins de liqueur, ... 2/ les restaurants disposant d'une licence de débit de boissons : ... des boissons alcooliques dans n'importe quelle commune du territoire.

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vous souhaitez exploiter une licence de débit de boissons, de restaurant ou de vente à emporter dans paris, vous devez vous soumettre à un régime déclaratif.

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quelle que soit la catégorie de votre licence, il est utile de découvrir les évolutions ... champagne : il reste un produit incontournable pour les petites comme les ...

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20 oct. 2014 - c4 transfert d'une licence débits de boissons à consommer sur place . .... exemple : champagne. 3ème groupe article l 3321-1 ..... leur licence à emporter distribuer des boissons alcooliques, dans n'importe quelle commune.

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je suis tns, je voudrais vendre du champagne avec la patisserie du goûter, que dois je demander en mairie, une licence 3, licence petite ... pour vendre du champagne · quels documents pour vendre une voiture ?

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1 janv. 2016 - ... de 1,2 à 3 degrés d'alcool (exemple : champagne), vins de liqueur, ... la petite licence restaurant qui permet de vendre les boissons du ... consommer sur place, distribuer des boissons alcooliques dans n'importe quelle ...

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19 nov. 2013 - la licence ii permet de vendre les deux premiers groupes (boissons non alcoolisées, bières, cidre, vin, champagne, poiré, hydromel, la crème ...

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14 juin 2018 - la licence de 4ème catégorie, dite « grande licence », « licence de plein exercice » ou « licence iv » permet de vendre toute boisson dont la ...

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les licences de 2e et 3e catégories ont fusionné, et il ne reste plus que 4 catégories de boissons. pour vendre ou offrir des boissons, il faut être titulaire d'une ...

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5 avr. 2012 - les établissements désirant vendre des boissons à consommer sur place, en dehors des repas (bar) doivent posséder une « licence de débit ...

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2 févr. 2018 - zoom sur les démarches à suivre pour vous procurer la licence qui vous ... quelles conditions devez-vous remplir pour obtenir une licence de ...

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4 déc. 2017 - formulaire de demande de renouvellement de licence (pour une durée de 3 .... les entreprises de spectacles vivants, quelle que soit leur forme ...

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17 juin 2013 - elle doit, si il elle veut vendre de l'alcool, posséder une licence de restaurant ... une association souhaitant vendre de l'alcool, quel que soit le ...

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11 mai 2017 - le site e-commerce de vente d'alcool doit faire une déclaration préalable pour obtenir cette licence. il existe deux sortes de licences « à ...

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toutefois, vous pouvez consulter l'offre de formation de l'université de reims champagne-ardenne pour trouver la licence la mieux adaptée à votre projet.

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16 nov. 2017 - quelle que soit l'enseigne ou le viticulteur, cette vente doit être réglo. ainsi la ... cette licence s'obtient par déclaration administrative en mairie, ...